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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE RENE VILLEMINOT
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Art métal
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Art métal
SOCIETE RENE VILLEMINOT Société Anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3166670
Date de dépôt :
30/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI STRASBOURG
Date d'expiration :
30/05/2012
Art métal de SOCIETE RENE VILLEMINOT

Présentation de la marque Art métal

Déposée le 30 mai 2002 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE RENE VILLEMINOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG), la marque française « Art métal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-27 du 5 juillet 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE RENE VILLEMINOT domicilié(e) Parc d'activités - Clément Ade,34830 JACOU - 34830 - France et immatriculée sous le numéro RCS 458 800 588 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD domicilié(e) 2460, avenue Albert Einstein,34000 MONTPELLIER - 34000 - France.

La marque Art métal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3166670.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Art métal est expirée depuis le 30 mai 2012.

SOCIETE RENE VILLEMINOT a également déposé les autres marques suivantes : Villeminot , TERRADA , V DECO


SOCIETE RENE VILLEMINOT Société Anonyme à conseil d'administration - Parc d'activités - Clément Ade,34830 JACOU - 34830 - France - SIREN 458800588


CABINET BREV&SUD - 2460, avenue Albert Einstein,34000 MONTPELLIER - 34000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-45

Publication - Publication le 5 juil. 2002 au BOPI 2002-27

Inscription le 22 octobre 2010 - Transmission totale de propriété n°535365 - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-10-22

Quincaillerie métallique, ferme-porte (non électrique) , arrêts, cadres, chassis de porte métallique ; dispositifs non électriques pour l'ouverture de portes, poignées de porte en métal, verrous de portes, embouts de cannes et de tringles métalliques ; lettres et chiffres en métaux communs (à l'exception des caractères d'imprimerie) et en matières plastiques ; patères (crochets) métalliques pour vêtements ; Tringles de rideaux, rails et galets pour rideaux, patères de rideaux, anneaux et crochets de rideaux, pieds et portes de meubles, embrasses non en matières textiles ; patères (crochets) pour vêtements, non métalliques ; étagères. Poignée de porte en porcelaine et en verre

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.